L'assemblée
- L'assemblée - photo Xavier Chambelland
C’est à l'Hôtel Saint-Jacques, à Agen que siègent les Conseillers généraux, élus par les Lot-et-Garonnais dans les quarante cantons du département.
Secondés par plus de 1200 agents territoriaux, ils travaillent à l'amélioration du quotidien des Lot-et-Garonnais dans plusieurs domaines : l'action sociale, les routes, les collèges, les transports scolaires, le développement de l'économie et la création d'emplois, l'équipement agricole et rural, le tourisme, la culture et le sport.
S'il existe depuis 200 ans, le Conseil général ne gère réellement les affaires départementales que depuis 1982, date des lois de décentralisation. Proche des citoyens, l'échelon départemental est en même temps celui qui permet de bâtir des projets d'envergure pour préparer l'avenir. C'est ce que s’efforcent de faire les Conseillers généraux dans l'intérêt des Lot-et-Garonnais d'aujourd'hui et de demain.
Session de droit : Election du Président du Conseil général
Vidéo de la session de droit le jeudi 31 mars 2011
Les travaux de l'assemblée
Orientations budgétaires, session budgétaire, décisions modificatives, les travaux de l’Assemblée sont publics. Si les réunions de la commission permanente ne le sont pas, un communiqué de presse relatant les travaux est diffusé chaque mois. Ainsi chaque citoyen peut prendre connaissance de ce qui est décidé par ses élus.
Les Etats généraux de l'agriculture - 21 novembre 2011
- Vidéo des Etats généraux de l'agriculture (21 novembre 2011)
- Téléchargez le programme complet des Etats généraux de l'agriculture
- Téléchargez la synthèse
La décision modificative n°2 - novembre 2011
Les orientations budgétaires annuelles
Le débat des orientations budgétaires, comme son nom l’indique, permet de préparer l’élaboration du budget. Mais comme il ne s’agit que d’orientations, il permet des échanges sur l’ensemble des politiques à conduire, ce qui n’est pas possible lors du vote du budget, plus technique et au cours duquel le débat n’a lieu que sur des rapports précis. Le rapport d’orientations budgétaires est chaque année, le document le plus complet sur le Département.
- Vidéo du DOB (Séance du 13 février 2012)
Consultez et téléchargez l'annexe du rapport de la Chambre régionale des comptes
Consultez la motion contre la suppression de poste dans l'Education nationale
Consultez le communiqué de presse
- Vidéo du DOB (Séance du 21 février 2011)
Discours du Président : Débat d'orientations budgétaires 2010
- Rapport d'orientations budgétaires 2010
Les délibérations du Conseil général
L’Assemblée définit les orientations, vote puis gère le budget du Département. Pour délibérer, l’Assemblée se réunit, à l'initiative de son Président, quatre fois par an. Les séances ont lieu le plus souvent dans l’hémicycle de l'Hôtel du Département et sont publiques : consulter les délibérations à caractère règlementaire (Recueil des actes administratifs). L'intégralité de ces délibérations est consultable auprès du service de l'assemblée du Conseil général.
Le recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs
En application de l’article R. 3131-1 du Code Général des Collectivités Territoriales, les délibérations du Conseil général et de la commission permanente ainsi que les actes du Président du Conseil général, à caractère réglementaire, sont publiés dans un recueil des actes administratifs (RAA) du département ayant une périodicité au moins mensuelle. La loi n° 2002-276 du 27 février 2002 est venue préciser que cette publication peut également être faite à titre complémentaire sur support numérique. C’est pourquoi, vous trouverez régulièrement, après chaque réunion, le dispositif des délibérations réglementaires consultables sur ce site, ainsi que les actes règlementaires du président du Conseil général.
Le recueil des actes administratifs correspond au bulletin officiel de la Collectivité. Il reprend le contenu des délibérations à caractère règlementaire des réunions du Conseil général et de sa commission permanente ainsi que les arrêtés de nature règlementaire, de portée générale et impersonnelle : consulter le recueil des actes administratifs
Les travaux de la commission permanente
Chaque mois, la commission permanente gère les affaires courantes. Elle adopte en particulier tous les rapports concernant des demandes de subventions qui concernent des régimes, c'est-à-dire l’application concrète de décisions déjà prises par l’Assemblée (aides aux clubs sportifs, aux bâtiments communaux, aux jeunes agriculteurs…).
